ASA des Canaux de Méailles : Archives

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Documents ASA

Bienvenue sur le blog de l'ASA des Canaux de Méailles, Les documents officiels en consultation sont à votre disposition. Bonne lecture

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22/11/2012

Statuts ASA

2007_STATUTS_ASA_des_CANAUX_de_MEAILLES[1].pdf

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Arrêté préfectoral

2007_ARRETE_PREFECTORAL_autorisation_fusion_des_ASA_BREIL...

11:13 Publié dans Statuts | Lien permanent | Commentaires (0)

Règlement intérieur de service

2007_REGLEMENT_INTERIEUR_&_de_SERVICE[1].pdf

11:13 Publié dans Réglement intérieur | Lien permanent | Commentaires (0)

Base de Répartition

Base de repartition 1.jpg

base de repartition2.jpg

11:13 Publié dans Tarif des redevances | Lien permanent | Commentaires (0)

Délibérations du Syndicat

2009-1_D+Â®lib_Synd_n-Â¦_1_Adopt_TARIFS_REDEVANCES_SYNDIC...

11:12 Publié dans Tarif des redevances | Lien permanent | Commentaires (0)

Liste des parcelles

liste_des_parcelles_de_l'ASA_des_Canaux_de_MEAILLE[1].pdf

11:12 Publié dans Liste des parcelles | Lien permanent | Commentaires (0)

Budget primitif 2012

2012_Budget_Primitif_2012[1].pdf

11:12 Publié dans Comptes et Budget | Lien permanent | Commentaires (0)

2011 Compte de Gestion Trésorerie

2011_Compte_de_Gestion_TRESORERIE[1].pdf

11:12 Publié dans Comptes et Budget | Lien permanent | Commentaires (0)

2010 Compte de gestion Trésorerie

2010_Compte_de_Gestion_TRESORERIE.[1].pdf

11:12 Publié dans Comptes et Budget | Lien permanent | Commentaires (0)

2009 Compte de Gestion Trésorerie

2009_Compte_de_Gestion_TRESORERIE.[1].pdf

11:11 Publié dans Comptes et Budget | Lien permanent | Commentaires (0)